Droit de la propriété intellectuelle (1 semestre), 12h-15h

Description

Type d'intervention

Cours adaptable à n'importe quel niveau, SI l'étudiant à déjà eu un cours d'introduction au droit. Faute de quoi, prévoir des heures supplémentaires pour poser les notions de bases (distinction civile / pénal, règles du contrat, patrimoine, méthodologie juridique.)

Droit de la propriété littéraire et artistique et droit industriel.

Le cours vise à transmettre l'ensemble des connaissances aux élèves pour protéger une création, et prévenir l'utilisation illégitime de contenu protéger.

Le cours utilise des exemples concrets et se construit sur les connaissances pop des étudiants (exemple, partir du roman Harry Potter pour illustrer l'œuvre simple, pour démontrer que l'adaptation en film est une œuvre composite et dirigée) pour maximiser l'interactivité.

La notation est un peu différente des cours de droit habituels, puisqu'ils seront demandés d'analyser et de déterminer les droits associés à une œuvre bien particulière.

Le mème pratique est utilisé pour le droit des brevets et le droit des marques, illustrer des notions complexes telles que l'invention par des exemples concret du quotidien des étudiants (exemple : La Nintendo Switch est une invention, en ce que les moyens techniques existaient depuis longtemps pour concevoir sa manette détachable, ce qui traduit une inventivité qui justifie la brevetabilité, la ou l'iPhone n'est pas brevetable en ce qu'il assemble des technologies préexistantes :le tactile, l'ordinateur et le téléphone)

Les élèves seront interrogés sur leurs capacités à identifier l'inventivité (brevet) et la distinctivité (marques)

Domaine d'enseignement

Contenu adaptable aux besoins des établissements ?

Droit | Fiscalité | Comptabilité

Volume horaire

Entre 10 et 15h

Volume horaire adaptable aux besoins des établissements ?